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Marques déposées par la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington
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HDCD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HDCD
MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
94534458
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014

Présentation de la marque HDCD

Déposée le 31 août 1994 par la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HDCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington domicilié(e) One Microsoft Way REDMOND, WASHINGTON 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2264187) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2264187) - 75002 - France.

La marque HDCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HDCD est expirée depuis le 31 août 2014.

MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : VISUAL FOXPRO , SHAPESHEET , MAP VISION , SOURCESAFE , GREAT PLAINS SOFTWARE , SIDEWINDER , MSN PREMIUM , ONENOTE , INTELLISENSE , ENCARTA


MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way REDMOND, WASHINGTON 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2264187) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2264187) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339836 - Publication au BOPI 2002-01-28

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264187 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Equipement d'enregistrement du son et de réécoute notamment microplaquette de circuit intégré; appareils de chiffrage de signaux analogues en signaux digitaux; appareils de décodage de signaux digitaux en signaux analogues; lecteurs de disques compacts et enregistreurs et lecteurs de bandes sonores digitales; disques compacts pré-enregistrés et bandes sonores digitales contenant de la musique